5.1 Principes de l'Évaluation
L'évaluation consiste à déterminer la valeur et le sort des documents : conservation permanente, conservation temporaire, ou élimination.
5.1.1 Objectifs de l'Évaluation
- Déterminer la valeur des documents
- Identifier ceux à conserver définitivement
- Identifier ceux à conserver temporairement
- Identifier ceux à éliminer
- Optimiser la gestion du fonds
5.1.2 Critères d'Évaluation
| Type de valeur | Description | Exemples |
|---|---|---|
| Administrative | Utilité pour le fonctionnement | Contrats, décisions, procédures |
| Juridique | Preuve de droits et obligations | Actes notariés, jugements, contrats |
| Financière | Valeur comptable ou fiscale | Comptabilité, factures, déclarations |
| Historique | Intérêt pour l'histoire | Documents fondateurs, témoignages |
| Scientifique | Valeur pour la recherche | Données, études, recherches |
| Culturelle | Patrimoine culturel | Documents artistiques, témoignages |
5.2 Méthodes d'Évaluation
Plusieurs méthodes peuvent être utilisées pour évaluer les documents.
5.2.1 Évaluation par Type de Document
Évaluer selon le type de document et sa fonction :
Grille d'évaluation par type
| Type | Conservation | Délai |
|---|---|---|
| Documents fondateurs | Définitive | Permanent |
| Décisions importantes | Définitive | Permanent |
| Documents courants | Temporaire | Selon réglementation |
| Documents intermédiaires | Temporaire | Délai administratif |
| Doublons | Élimination | Immédiat |
5.2.2 Évaluation par Critères Multiples
Utiliser une grille de critères pour évaluer chaque document :
Grille d'évaluation
- Valeur administrative (0-5)
- Valeur juridique (0-5)
- Valeur historique (0-5)
- Valeur scientifique (0-5)
- Rareté (0-3)
- Complétude (0-3)
- État de conservation (0-3)
Score total : 0-29
- 20-29 : Conservation définitive
- 10-19 : Conservation temporaire
- 0-9 : Évaluation approfondie ou élimination
5.3 Processus de Tri
Le tri consiste à séparer les documents selon leur sort final.
5.3.1 Catégories de Tri
-
Conservation définitive
Documents à valeur permanente, à conserver indéfiniment
-
Conservation temporaire
Documents à conserver pour une durée déterminée
-
Élimination
Documents sans valeur, doublons, obsolètes
-
À évaluer
Documents nécessitant une évaluation approfondie
5.3.2 Méthode de Tri
Procédure recommandée :
-
Préparation
Préparer les espaces de tri, les conteneurs, les étiquettes
-
Évaluation
Évaluer chaque document selon les critères définis
-
Classement
Placer chaque document dans la catégorie appropriée
-
Documentation
Consigner les décisions de tri
-
Validation
Faire valider les décisions importantes
5.4 Identification des Doublons
Identifier et gérer les doublons est essentiel pour optimiser le fonds.
5.4.1 Types de Doublons
- Doublons exacts : Documents identiques
- Doublons partiels : Versions différentes du même document
- Doublons fonctionnels : Même information sous forme différente
5.4.2 Gestion des Doublons
Règles de gestion :
- Conserver l'exemplaire en meilleur état
- Conserver l'exemplaire le plus complet
- Conserver l'exemplaire original si possible
- Documenter les éliminations
- Vérifier qu'il s'agit bien de doublons avant élimination
5.5 Identification des Lacunes
Repérer les documents manquants ou les séries incomplètes.
5.5.1 Méthodes d'Identification
- Comparaison avec les inventaires antérieurs
- Analyse de la cohérence des séries
- Recherche de références croisées
- Consultation des producteurs
- Vérification des registres et index
5.5.2 Documentation des Lacunes
Documenter chaque lacune identifiée :
Informations à consigner
- Nature de la lacune (document manquant, série incomplète)
- Période concernée
- Importance (critique, importante, mineure)
- Hypothèses sur la cause
- Actions possibles pour combler
5.6 Décisions d'Élimination
Les décisions d'élimination doivent être prises avec précaution et documentées.
5.6.1 Précautions
- Vérifier les délais de conservation réglementaires
- Consulter les responsables concernés
- Vérifier qu'il n'y a pas de valeur historique
- Documenter toutes les éliminations
- Obtenir les autorisations nécessaires
5.6.2 Procédure d'Élimination
- Établir la liste des documents à éliminer
- Faire valider par les responsables
- Obtenir les autorisations réglementaires
- Documenter l'élimination (bordereau d'élimination)
- Procéder à l'élimination de manière sécurisée
- Mettre à jour l'inventaire